Conseil Municipal du 25 octobre 2000




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2000155CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)
2000156INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
2000157BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2000 - BUDGET PRINCIPAL - Délibération - (sans annexe)
2000158BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2000 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’EAU - Délibération - (sans annexe)
2000159BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2000 - BUDGET ANNEXE DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT - Délibération - (sans annexe)
2000160BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2000 - BUDGET ANNEXE DE LA ZONE D’ACTIVITES ET DE LOISIRS DU TAUBENHOF - Délibération - (sans annexe)
2000161ASSOCIATION ’’ACADEMIE D’ACCORDEON DE HAGUENAU’’ : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2000162ASSOCIATION DES OEUVRES SCOLAIRES DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2000163ASSOCIATION ’’JAZZ BAND DE HAGUENAU ’’ : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2000164SOCIETE DES MANDOLINISTES ET GUITARISTES ’’MANDOLINATA’’ : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2000165CHORALE DE LA PAROISSE PROTESTANTE DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2000166ASSOCIATION ’’THEATRE ALSACIEN SAINT-NICOLAS’’ DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2000167PAROISSE ST GEORGES : subvention pour l’illumination du choeur et de l’abside de l’église St Georges - Délibération - (sans annexe)
2000168ASSOCIATION DES AMIS DU TIERS MONDE : subvention pour réhabilitation d’un local rue du Grenier - Délibération - (sans annexe)
2000169ASSOCIATION JOYEUSE JEUNESSE FLOESSPLATZ : subvention pour remplacement de la chaudière du bâtiment cuisine-réfectoire et rénovation des voies de circulation - Délibération - (sans annexe)
2000170FORÊT COMMUNALE DE HAGUENAU - travaux d’entretien pour l’exercice 2000 - Délibération - (sans annexe)
2000171TEMPETE DU 26 DECEMBRE 1999 : subvention de l’Etat - Délibération - (sans annexe)
2000172CONVENTION EMPLOI-JEUNES : Football Club Sports Réunis Haguenau - Délibération - (sans annexe)
2000173COMMUNE DE PREUSCHDORF : remise en état de l’aire de jeux et de loisirs - mission de maîtrise d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
2000174MARCHE DE COMPOSTAGE DES BOUES DE STATION D’EPURATION - Délibération - (sans annexe)
2000175ESPACES VERTS : marché de fourniture et d’aménagement - Délibération - (sans annexe)
2000176QUARTIER SAINT JOSEPH - aménagement de locaux socioculturels : révision du coût d’objectif - Délibération - (sans annexe)
2000177PROFIL PREVENTION : rapport d’activité 1999 - Délibération - (sans annexe)
2000178CENTRE DE TIR : avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
2000179LAVOIR DU HUNDSHOF - travaux de rénovation : convention avec COTEFOR - Délibération - (sans annexe)
2000180EAU POTABLE : remplacement d’une conduite chemin de la Sandlach - Délibération - (sans annexe)
2000181CONTRAT PLURIANNUEL D’ASSAINISSEMENT 1997 - 2001 : avenant - Délibération - (sans annexe)
2000182BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2000183SERVICES MUNICIPAUX : remplacement de matériel roulant - Délibération - (sans annexe)
2000184INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT : société EMFI S.A. à NIEDERMODERN - demande d’autorisation pour l’extension d’une unité de production - Délibération - (sans annexe)
2000185ZONE D’ACTIVITES ET DE LOISIRS DU TAUBENHOF : vente d’un terrain - Délibération - (sans annexe)